Le budget 2023 était à l’ordre du jour du conseil municipal réuni en séance publique le lundi 27 mars.
Parmi toutes les délibérations concernant les décisions financières proposées, le conseil municipal a voté le montant des subventions aux associations à l’unanimité.
L’ensemble des délibérations est téléchargeable sur le site ville-publier.fr
Les débats du conseil sont visibles en vidéo sur la chaîne Youtube « Publier Actualités ».
L’ordre du jour et les différents débats sont classés ci-dessous.
IMPORTANT : les réunions du conseil municipal prévues initialement le lundi 24 avril et le lundi 19 mai, sont regroupées en une seule séance qui aura lieu le mardi 9 mai à 19h salle des Châtaigniers.
La séance prévue en juin aura lieu le mardi 27 juin.
Déroulé de la réunion du conseil municipal du lundi 27 mars 2023
En cliquant sur le minutage en début de chaque sujet, vous serez redirigé directement sur le passage concerné de la vidéo des débats.
02:17 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2023
ADMINISTRATION GENERALE
02:50 Délégation au maire de signature pour l’acte de réitération de la convention ENEDIS
05:06 Renouvellement de l’ensemble des membres élus au conseil d’administration du CCAS, suite à l’annulation de la délibération DE2023-002 par le contrôle de légalité.
16:07 Conventions ANTS RESSOURCES HUMAINES
17:48 Emplois saisonniers
AFFAIRES FINANCIÈRES
19:55 Approbation du compte de gestion 2022
23:05 Budget principal – approbation du CA 2022
25:52 Budget annexe espace forme – approbation du CA 2022
27:28 Budget annexe cimetière – approbation du CA 2022
29:00 Budget annexe port – approbation du CA 2022
30:16 Budget annexe ZAC de la Rive – approbation du CA 2022
31:47 Budget annexe espace forme – intégration des résultats sur le budget principal
33:55 Budget principal – affectation des résultats 2022
35:31 Budget annexe cimetière – apurement 1068 et reversement de l’excèdent de résultat au budget principal
37:51 Budget principal – révision et création des autorisations de programme et crédits de paiement
44:01 Vote des taux 2023
45:51 Budget principal – approbation du budget primitif 2023
50:51 Attribution d’une subvention au budget annexe port
53:40 Avance remboursable au budget annexe cimetière
55:30 Budget annexe cimetière – approbation du budget primitif 2023
56:26 Budget annexe port – approbation du budget primitif 2023
58:31 Budget annexe ZAC de la Rive – approbation du budget primitif 2023
01:10:48 Remboursement anticipé de la dette du SYANE
01:04:04 M57 – apurement du compte 1069
01:05:27 Compte 6232 fêtes et cérémonies et 3257 cérémonies/transposition du compte 6257
01:06:46 Attribution de subvention au CCAS
01:10:10 Attribution de subventions aux associations
01:12:30 Fixation des tarifs TLPE
01:14:26 Approbation du recours au parrainage – tarifs partenariat sponsoring
01:16:23 Remerciements aux personnes qui ont préparées ce budget
URBANISME – AFFAIRES FONCIÈRES
01:19:04 Régularisation foncière rue du Cartheray – acquisition des parcelles AH n°1012, AT n°240 et AT n°243
01:21:46 Cession d’une fraction de la parcelle AI n°709
01:23:51 Bilan des acquisitions foncières
01:24:53 Clôture de la séance
